Mentions légales

(Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.))

Editeur
Marlène Roudier (EI)
9b rue Charles Weiss, 25000 Besançon
France

Directeur de la publication : Marlène Roudier
Forme juridique : Micro-entreprise
SIRET : 949 315 642 000 15
Code APE : 7021 Z
Contact : marlene@agenceyuzu.com

Hébergement
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE) – Genève – Suisse
Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
Numéro IDE : CHE-103.167.648

Conception / développement
Marlène Roudier (EI)

Utilisation des données et Copyright
Les données et les informations présentes sur le site web agenceyuzu.com sont mises à disposition du public par Marlène Roudier (EI).
Ces informations sont protégées par les articles de loi relatifs à la propriété intellectuelle, aux droits d’auteur et aux droits dérivés.
Toute utilisation des données ou des informations provenant du site web de Marlène Roudier (EI) doit obligatoirement mentionner Marlène Roudier (EI) en tant que source de l’information.
La reproduction, la traduction, ou toute utilisation de données ou d’informations provenant du site web de Marlène Roudier (EI) à des fins autres que personnelles, éducatives ou non commerciales, sont conditionnées à l’obtention préalable d’une autorisation écrite formelle d’un représentant de Marlène Roudier (EI).

Crédits
Pexel & Marlène Roudier (EI)

Création de liens web
Tout site web public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d’accueil ou d’autres pages du site web de Marlène Roudier (EI). Mais en aucun cas les pages du site agenceyuzu.com ne doivent se retrouver imbriquées à l’intérieur de pages d’un autre site web (iframe ou toute technologie inclusive). Tout doit être fait pour indiquer clairement à l’internaute où il se trouve et s’il est sur le site web de Marlène Roudier (EI).
Si vous créez un lien vers Marlène Roudier (EI), merci de nous en informer par mail à l’adresse suivante : marlene@agenceyuzu.com

Articles de loi de référence :
1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique